Les plans d’option sont peut-être une option pour sortir du cash de votre société !

Proboss a obtenu à deux reprises un ruling (Proboss-PRO 2012 et Proboss-PLUS 2015) et depuis plus d’un an, ils ont obtenu leur troisième ruling « Proboss-MAX ». C’est une technique de rémunération alternative dont le bénéficiaire est le dirigeant d’entreprise.

Proboss-MAX est une solution de rémunération pour les dirigeants-actionnaires de leurs sociétés belges de même que pour les personnes qui exercent leurs activités professionnelles au travers d’une société personnelle et qui perçoivent une rémunération imposable de leurs sociétés respectives.

La solution a pour objectif de réduire l’écart entre le coût total payé par la société et le coût net perçu par le bénéficiaire. Moyennant le respect des conditions dictées par le ruling, l’objectif du Proboss-MAX est que les dirigeants peuvent disposer d’un mode de rémunération alternatif très intéressant, notamment pour réduire leur compte courant ou transférer de la trésorerie de la société vers leur patrimoine privé. De plus cette opération est totalement déductible dans le chef de votre société.

Quel est le montant maximum de sortie ?

La règle des 20%, va permettre de calculer le montant de l’avantage en toute nature et également le montant que la société pourra sortir. Un des nouveaux principes est que la rémunération prise en compte n’est plus celle de l’année en cours mais bien celle de l’année précédente (qui a été reprise dans la fiche fiscale 281.20 dans la rubrique « a) » et « b) »), ce qui veut dire qu’on ne peut plus prendre les avantages en toute nature pour calculer le montant de sortie. Payées en personne physique ou en société, vos cotisations sociales seront désormais toujours intégrées pour déterminer votre rémunération de N-1.

Pour calculer le montant de sortie, cela se fait en deux étapes :

1. Il faut prendre la rémunération (cfr ci-dessus) et la multiplier par 25 %. Ce montant nous indique l’avantage en toute nature maximum autorisé (ATN) et c’est sur celui-ci qu’on calculera un précompte professionnel ainsi que les additionnels communaux ;
2. Il faudra ensuite prendre le montant de l’ATN et le multiplier par 2,7 pour déterminer le montant de votre bonus.

Vous aurez compris que cette nouvelle méthode de calcul limitera les montants de sortie, mais augmentera le rendement fiscal.

Comment se termine le plan ?

Dénouement simplifié à l’extrême ! Fini les options de couverture et les transactions bancaires avec Proboss. Désormais le client vend ses propres options à sa société directement. Proboss reste responsable de déterminer le prix de sortie des options.

Le client pourra, soit faire le versement du montant de sortie sur son compte privé, soit le diminuer via son compte courant sans devoir payer des frais de compensation à Proboss.

Combien sa coûte la mise en place d’un plan Proboss-MAX ?

Désormais unique et toujours forfaitaire, il n’y a plus de frais variable (2x2%) en fin de plan.

Il y a deux forfaits possibles qui dépendront de la rémunération du dirigeant :

• Pour une rémunération < à 50.000€, le forfait s’élève à 3.950€ htva ;
• Pour une rémunération > à 50.000€, le forfait s’élève à 4.950€ htva.

Il n’y aura plus de frais supplémentaire en cas de compensation, tout est intégré dès le départ. Il y aura toujours les frais du Legal Entity Identifier (LEI) de 119,00 € à la création de ce numéro et qui pour les prochains plans seront de 99,00 €.

Une petite illustration des frais pour un montant dont la rémunération est de 45.000,00 € entre le Proboss-PLUS et Proboss-MAX :

Autres modifications

Une série de conditions ont été modifiées ou supprimées :

• La condition relative au maintien de son salaire au cours de la période de 12 mois suivant l’offre des options a été supprimé car la base de la rémunération est calculée sur la rémunération de l’année précédente ;
• Le Proboss-MAX n’est plus possible pour les dirigeants qui n’ont pas eu une rémunération l’année précédente ;
• La déduction du Proboss-MAX se fait au 12ème mois et non au 13ème mois ;

Exemple

Vous trouverez ci-dessous le résultat d’une simulation d’une sortie maximum sur la base d’un salaire annuel brut s’élevant à 45.000,00 € .

Nous pouvons observer que le ratio net en poche/coût total société est de 69,81 % sans tenir compte de la déductibilité en société de cette opération.

Nous pouvons constater que dans le meilleur des cas, il y aura un gain de 20,52 % et au minimum de 2,15% et cela sans tenir compte de la déductibilité de l’opération dans le chef de la société.

Une bonne opération ?

Nous concluons que le Proboss-MAX reste toujours intéressant même si le nouveau ruling limite les montants de sortie. Cette opération pourra être intéressante pour des sorties de plus de 20.000,00€.

Vous pouvez nous contacter info@degandpartners.com si vous souhaitez de plus amples informations ou une simulation personnalisée.