Après le Proboss-MAX.... Le Proboss-VIP est une technique de rémunération alternative pour les dirigeants d’entreprise !

Le plan Proboss-VIP est donc une solution de rémunération pour les dirigeants-actionnaires de leurs sociétés belges de même que pour les personnes qui exercent leurs activités professionnelles au travers d’une société personnelle et qui en perçoivent une rémunération imposable.

Le plan Proboss a deux objectifs fiscaux :

1. Le premier objectif est de permettre aux dirigeants de ‘bénéficier’ d’un complément de rémunération à moindre coût fiscal puisque le Plan Proboss-VIP permet de réduire l’écart entre le coût total payé par la société et le retour net poche pour le bénéficiaire. A la fin du plan, vous pouvez transférer les fruits de votre plan directement du compte bancaire de votre société vers votre compte bancaire privé OU ne rien vous verser et instantanément réduire votre compte courant !
2. Le second objectif est de baisser drastiquement la base imposable de votre société. Comment ? Simplement car le montant de votre plan Proboss-VIP est intégralement déductible de la base imposable de votre société = économie d’impôt des sociétés !

Quel est le montant maximum de sortie de votre plan Proboss-VIP ?

La règle des 20%, va permettre de calculer le montant de l’avantage en toute nature et également le montant que la société pourra sortir. Un des nouveaux principes est que la rémunération prise en compte n’est plus celle de l’année en cours, mais bien celle de l’année précédente (qui a été reprise dans la fiche fiscale 281.20 dans la rubrique « a) » et « b) »), ce qui veut dire qu’on ne peut plus prendre les avantages en toute nature pour calculer le montant de sortie. Payées en personne physique ou en société, vos cotisations sociales seront désormais toujours intégrées pour déterminer votre rémunération de N-1.

Pour calculer le montant de sortie, cela se fait en deux étapes :

1. Il faut prendre la rémunération (cfr ci-dessus) et la multiplier par 25 %. Ce montant nous indique l’avantage en toute nature maximum autorisé (ATN) et c’est sur celui-ci qu’on calculera un précompte professionnel ainsi que les additionnels communaux ;
2. Il faudra ensuite prendre le montant de l’ATN et le multiplier par un coefficient (celui-ci tourne aux alentours de 3) pour déterminer le montant de votre bonus.

Vous aurez compris que cette nouvelle méthode de calcul limitera les montants de sortie, mais augmentera le rendement fiscal.

Comment se termine le plan Proboss-VIP ?

Dénouement simplifié à l’extrême ! Il n'y a plus de transactions bancaires avec Proboss à la fin du plan. Désormais le client vend ses options directement à sa société... Et Proboss reste responsable de la détermination de la valeur finale du plan d’options.

Le client pourra soit faire le versement du montant de sortie sur son compte privé, soit diminuer son compte courant du même montant.

Enfin, il n’y a plus de frais variable calculé à la fin de votre plan Proboss-VIP.

Combien coûte la mise en place d’un plan Proboss-VIP ?

Le forfait du plan varie en fonction de la rémunération, dans la simulation ci-dessous j’ai pris un forfait de 3.950€ HTVA.

Il y a des frais du Legal Entity Identifier (LEI) de 119,00 € à la création de ce numéro et qui pour les prochains plans seront de 99,00 €. Ces frais ne sont pas à exposer si la société dispose déjà d'un numéro LEI.

Exemple et échéancier :

Une petite illustration du Proboss-VIP pour un(e) dirigeant(e) d’une société belge qui se rémunère à hauteur de 50.000,00 € brut/annuel :

Nous pouvons observer que le ratio net en poche/coût total société est de 74,87 % sans tenir compte de la déductibilité en société de cette opération. En tenant compte de la déductibilité à l’impôt des sociétés, le ratio est porté à 93,59 %.

Comparaison avec dividende

Voici un tableau comparatif entre le dividende/réserve de liquidation vs Proboss

Nous pouvons constater que dans le meilleur des cas, le ratio net dividende vs ratio net participant/coût total société (CTS) est compris entre 22,37 % et au minimum de 6,87% et cela sans tenir compte de la déductibilité de l’opération dans le chef de la société. Si nous prenons en compte le ratio net dividende vs ratio net participant/coût net société (CNS) sera de minimum de 25,59 % à 41,09 %.

Une bonne opération ?

Nous concluons que le Proboss-VIP reste une excellente piste pour diminuer le compte courant du gérant ou s'octroyer un bonus pour le dirigeant. Pour que la rentabilité soit optimale il faut sortir un minimum de 20.000,00€. La fin d'année approche, si vous désirez bénéficier des avantages du plan Proboss-VIP, vous pouvez encore y souscrire jusqu’au mardi 12 décembre prochain.

Vous pouvez contacter par mail francois-paul.biondi@proboss.be de chez Proboss.