La fin du Proboss-PLUS, le début du Proboss-MAX...

Proboss a obtenu à deux reprises un ruling (Proboss-PRO 2012 et Proboss-PLUS 2015) et depuis le début des vacances, ils ont obtenu leur troisième ruling « Proboss-MAX ». C’est une technique de rémunération alternative dont le bénéficiaire est le dirigeant d’entreprise.

Proboss-MAX est une solution de rémunération pour les dirigeants-actionnaires de leurs sociétés belges de même que pour les personnes qui exercent leurs activités professionnelles au travers d’une société personnelle et qui perçoivent une rémunération imposable de leurs sociétés respectives. La solution a pour objectif de réduire l’écart entre le coût total payé par la société et le coût net perçu par le bénéficiaire. Moyennant le respect des conditions dictées par le ruling, l’objectif du Proboss-MAX est que les dirigeants peuvent disposer d’un mode de rémunération alternatif très intéressant, notamment pour réduire leur compte courant ou transférer de la trésorerie de la société vers leur patrimoine privé. De plus cette opération est totalement déductible dans le chef de votre société.

Nous allons évoquer les nouveautés du Proboss-MAX :

Règles des 25 %

La règle des 25% va permettre de calculer le montant de l’avantage en toute nature et également le montant que la société pourra sortir. Un des nouveaux principes est que la rémunération prise en compte n’est plus celle de l’année en cours mais bien celle de l’année précédente (qui a été reprise dans la fiche fiscale 281.20 dans la rubrique « a » et « b »), ce qui veut dire qu’on ne peut plus prendre les avantages en toute nature pour calculer le montant de sortie. Payées en personne physique ou en société, vos cotisations sociales seront désormais toujours intégrées pour déterminer votre rémunération de N-1

Pour calculer le montant de sortie, cela se fait en deux étapes :

• Il faut prendre la rémunération (cfr ci-dessus) et la multiplier par 25,00 %. Ce montant nous indique l’avantage en toute nature maximum autorisé (ATN) et c’est sur celui-ci qu’on calculera un précompte professionnel ainsi que les additionnels communaux ;
• Il faudra ensuite prendre le montant de l’ATN et le multiplier par 3 pour déterminer le montant de votre bonus.

Vous aurez compris que cette nouvelle méthode de calcul limitera les montants de sortie, mais augmentera le rendement fiscal.

Dénouement du plan

Dénouement simplifié à l’extrême ! Fini les options de couverture et les transactions bancaires avec Proboss. Désormais le client vend ses propres options à sa société directement. Proboss s'occupera de déterminer le prix de sortie des options.

Le client pourra soit faire le versement du montant de sortie , soit le diminuer via son compte courant sans devoir payer des frais de compensation à Proboss.

Frais Proboss-MAX

Désormais unique et toujours forfaitaire, il n’y a plus de frais variable (2 x 2%) en fin de plan.

Il y a deux forfaits possibles qui dépendront de la rémunération du dirigeant :

• Pour une rémunération < à 50.000€, le forfait s’élève à 3.950€ htva
• Pour une rémunération > à 50.000€, le forfait s’élève à 4.950€ htva

Il n’y aura plus de frais supplémentaire en cas de frais de compensation, tout est intégré dès le départ.

Exemple pour un montant de 45.000€

Autres modifications

Une série de conditions ont été modifiées ou supprimées :

• La condition relative au maintien de son salaire au cours de la période de 12 mois suivant l’offre des options a été supprimée car la base de la rémunération est calculée sur la rémunération de l’année précédente ;
• Le Proboss-MAX n’est plus accessible pour les dirigeants qui n’ont pas eu une rémunération l’année précédente ;
• la déduction du Proboss-MAX se fait au 12ème mois et non au 13ème mois ;

Proboss-MAX, chiffres à l'appui : du gain pour le dirigeant

Vous trouverez ci-dessous le résultat d’une simulation sur la base d’un salaire annuel brut s’élevant à 45.000 EUR.

Nous pouvons observer que le ratio net en poche/coût total société est de 71,08 % sans tenir compte de la déductibilité en société de cette opération.

Nous pouvons constater que dans le meilleur des cas, il y aura un gain de plus de 21,79 % et au minimum de 3,42% et cela sans tenir compte de la déductibilité de l’opération dans le chef de la société.

Est-ce toujours intéressant ?

Nous concluons que le Proboss-MAX reste toujours intéressant même si le nouveau ruling limite les montants de sortie. Cette opération pourra être intéressante même pour des sorties à partir de 20.000,00€.

Vous pouvez contacter maurizio.dauria@degandpartners.com si vous souhaitez de plus amples informations ou une simulation personnalisée.