ATN sur Audi RS6: le retour gagnant du Spit Lease

Peut-on encore échapper à un avantage de toute nature (ATN) sur une voiture de société haut de gamme grâce au Spit Lease?

Alors que l’administration fiscale combat depuis longtemps ce mécanisme, un jugement récent du Tribunal de première instance de Hasselt (12 février 2026, affaire n° 25/1842/A) vient relancer un débat particulièrement sensible.

L’enjeu est loin d’être anecdotique : pour certains véhicules thermiques premium, l’ATN peut représenter des dizaines de milliers d'euros par an. Dans ce contexte, la décision rendue concernant une Audi RS6 pourrait bien redonner de l’intérêt à une structure que beaucoup considéraient comme devenue difficilement défendable.

​Dans cette affaire, un dirigeant avait mis en place une structure reposant sur une répartition du leasing :​

> 80% du coût du leasing était pris en charge par la société pour l’usage professionnel ;

> 20% était supporté personnellement pour l’usage privé ;

> l’usage privé était justifié au moyen d’un carnet de bord.

L’administration fiscale estimait néanmoins que les règles classiques relatives à l’avantage de toute nature (ATN) devaient s’appliquer. Selon elle, la participation personnelle du dirigeant constituait uniquement une contribution venant réduire l’ATN forfaitaire.

Le tribunal a adopté une autre analyse

Il a considéré qu’il n’y avait pas de mise à disposition gratuite du véhicule pour l’usage privé, dès lors que le dirigeant avait conclu un contrat de leasing distinct pour cette utilisation et en assumait personnellement le coût.

Conséquence : aucun ATN n'a été retenu pour l’Audi RS6 concernée. ​

La prudence reste toutefois de mise

* il s’agit d’un jugement isolé de première instance ;

* la position de l’administration demeure défavorable à cette approche ;

* le dossier reposait sur une documentation particulièrement robuste (double contrat, répartition économique réelle et carnet de bord).

Pour les dirigeants, le message est clair : le Spit Lease pourrait redevenir une piste pertinente pour réduire la charge fiscale liée à certains véhicules, mais uniquement si la structure reflète une réalité économique incontestable et est rigoureusement documentée.