Arizona : Participerez-vous bientôt à la loterie TVA ?

C’est fait ! Nous avons enfin un accord de gouvernement. Et il faut le dire, le texte est assez impressionnant. Et bien sûr, l’accord de gouvernement contient de nombreuses mesures fiscales, notamment la mise en place d’une loterie TVA. Oui, oui, vous avez bien lu, une loterie TVA…

À la page 47 de l’accord de gouvernement, le gouvernement déclare littéralement : "Nous examinons le modèle répandu internationalement d’une loterie avec tickets de caisse TVA pour inciter à demander des reçus et réduire la fraude fiscale." Avant que vous ne commenciez à penser que nos politiciens, lors des réunions nocturnes, ont commencé à halluciner à cause du manque de sommeil, ou ont mangé les mauvais champignons à l’école militaire royale, ce n’est absolument pas le cas. Bien au contraire, la proposition est assez intéressante à examiner.

L’objectif sous-jacent d’une telle loterie TVA est de lutter contre la fraude. Quiconque va au restaurant, au sauna ou fait des achats dans un magasin ou un supermarché doit, en principe, recevoir un reçu TVA (ticket de caisse) du commerçant lors de son achat. Si cela ne se produit pas, il y a de fortes chances que votre transaction « ne soit pas enregistrée fiscalement », ou en d’autres termes, se soit déroulée au noir.

Pour éviter cela, l’administration fiscale peut bien sûr procéder à un contrôle fiscal, mais ce n’est pas toujours évident. Dans mon livre « Iedereen doet het! Belastingontduiking in België. » (Borgerhoff & Lamberigts, 2012, 212 p.), j’ai déjà indiqué que dans plusieurs pays, la fraude à la TVA est combattue en organisant périodiquement, généralement mensuellement, une loterie TVA. De cette manière, on veut inciter les consommateurs à demander un reçu TVA à chaque transaction, ce qui leur permettra ensuite de gagner des prix lors du tirage au sort. Les consommateurs peuvent enregistrer leurs tickets de caisse dans le système de l’administration fiscale, qui désignera ensuite périodiquement les tickets de caisse gagnants par tirage au sort.

Ce système existe notamment au Portugal (Fatura da Sorte), en Slovénie (Vklopi razum, zahtevaj račun), en Slovaquie (Národná bločková lotéria), à Malte (VAT Receipt Lottery) et en Italie (Lotteria degli scontrini), où les consommateurs peuvent gagner des prix en argent ou même des voitures à la loterie. Ainsi, cette proposition n’est pas aussi idiote qu’il n’y paraît à première vue. C’est au contraire une façon agréable de stimuler le civisme fiscal et de lutter contre la fraude fiscale.

J’ai hâte, en tout cas, d’entendre prononcer à nouveau, le samedi soir, comme autrefois à la télévision, les paroles prophétiques : « Et Pierre, qu’ont-ils gagné ? »